Déposée le 4 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « YEAR 2XXI CENTURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPIC domicilié(e) 221, rue des Sophoras, 30000 NÎMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOULOUYS Gérard - France.
La marque YEAR 2XXI CENTURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPIC (s.a.r.l.) - 221, rue des Sophoras, 30000 NÎMES - France
M. BOULOUYS Gérard - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chapellerie. Tabac, articles pour fumeurs, allumettes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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